Les raisons pour lesquelles un maître d’ouvrage considère la sécurité au travail sur son chantier sont multiples. Il s’agit d’enjeux d’ordre humain (assurer la santé et la sécurité des salariés), d’ordre économique (image de l’entreprise, arrêts de chantier, dégâts matériels), d’ordre social, d’ordre juridique (poursuites pour non-respect des lois), ainsi que d’ordre managérial (motivation des collaborateurs). Tous ces enjeux ont une influence directe sur le chantier.
A tous ces points viennent s’ajouter les possibles problématiques d’interface entre l’exploitation et le chantier.
Le fait de recourir à une entreprise générale ne retire pas toutes les responsabilités du MO. Il est en effet responsable juridiquement que les mesures nécessaires soient appliquées. Il s’appuie pour cela sur une direction des travaux qui le représente dans les rapports avec les entrepreneurs et à qui il délègue le fait de garantir la sécurité sur le chantier.
Nous pouvons résumer les différentes responsabilités ainsi :
– Toutes les personnes qui participent au chantier sont responsables de la sécurité dans le cadre de leur tâche.
– Maîtres d’ouvrage, propriétaires et planificateurs assument cette responsabilité s’ils planifient de façon systématique les exigences en matière de sécurité collectives et spécifiques à l’objet et s’ils mettent toujours en œuvre les mesures nécessaires dans tous les domaines de l’ouvrage et de sa durée de vie globale.
– Le maître d’ouvrage est obligé de coopérer dans le cadre du contrat d’entreprise, selon la norme SIA 118.
– Les obligations de la DT selon la norme SIA 118 sont des obligations du MO (le directeur des travaux n’est partie intégrante du contrat d’entreprise).
– L’obligation de garantie et de support dans le domaine de la sécurité au travail (article 104 SIA 118) est une obligation du maître d’ouvrage.
– Le risque de responsabilité du MO est pertinent en cas de violation de l’article 104 de la norme SIA ainsi qu’en vertu de l’article 58 CO.
NB : La sécurité au travail est un sujet complexe avec des bases réglementaires nombreuses. En principe, la responsabilité de la sécurité au travail incombe à chaque employeur. Dans certains cas, il est possible d’assumer la responsabilité pour un tiers (valable également pour un MO), par exemple dans le cas du non-respect de l’obligation de coordination (Art. 9 OPA), ou du non-respect de l’article 104 SIA (Obligation de garantie et de support dans le domaine de la sécurité au travail)
Dans tous les cas, ne pas agir ou ne pas respecter une obligation légale peut avoir des conséquences pénales.
La sécurité au travail est un sujet important, qui doit être pris au sérieux par tous les acteurs d’un chantier. Nous soutenons depuis de nombreuses années les maîtres d’ouvrage en ce sens. N’hésitez pas à prendre contact avec nous pour savoir comment nous pouvons vous soutenir lors de votre projet, qu’il s’agisse de sécurité au travail ou de protection incendie.
